Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY
SCEA DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
96652109
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY

Déposée le 21 novembre 1996 par DU CHATEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est DU CHATEAUTODO domicilié(e) 45, RUE LEON BOURGEOIS, 51530 PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU - France.

La marque JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY est expirée depuis le 21 novembre 2006.

DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-PONS , DOMAINE DE SAINT PONS , PROVENCE TOUT SIMPLEMENT , CHATEAU RASQUE , HERITAGE , TELLEMENT PROVENCE , HERMITAGE DE SAINT-PONS , L'R DU TEMPS


SCEA DU CHATEAU - 45, RUE LEON BOURGEOIS, 51530 PIERRY - France


SCEA DU CHATEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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